Bonjour à tous,
Je me permets de lancer ce sujet car je suis un peu perdu. J'ai récemment acquis un vieux tracteur, idéal pour entretenir mon terrain, mais le vendeur n'avait plus la carte grise. J'ai bien le certif de cession et une déclaration de perte, mais je ne sais pas quelles sont les prochaines étapes pour obtenir une nouvelle carte grise. Est-ce que quelqu'un a déjà été dans cette situation et pourrait me guider ? Merci d'avance pour votre aide !
Quelles sont les démarches à entreprendre pour obtenir la carte grise d'un tracteur sans ce document ?
Salut!
Oui, c'est un peu galère ces histoires de carte grise manquante 😅. En plus de la déclaration de perte, essaye de contacter la FFVE (Fédération Française des Véhicules d'Époque). Ils peuvent t'aider à constituer un dossier pour obtenir un certificat de conformité, qui te servira ensuite pour faire ta demande de carte grise. Ça prend un peu de temps, mais c'est souvent la solution quand on a pas les papiers d'origine 👍.
Bon courage dans tes démarches ! 🚜
C'est vrai que la FFVE, c'est une bonne piste, mais c'est parfois un peu long niveau paperasse 😅.
Sinon, si le tracteur sert surtout sur ton terrain, cette vidéo peut donner des infos utiles concernant la carte grise. Apparemment, elle ne serait pas toujours obligatoire... 🤔
J'espere que ca va t'aider! 😉
J'espere que ca va t'aider! 😉
Salut Mansouri et merci Gül51 pour vos réponses,
C'est bien noté pour la FFVE, je garde ça sous le coude si jamais. La vidéo est intéressante, je vais la regarder attentivement. C'est vrai que l'idée de ne pas forcément avoir besoin de la carte grise si c'est juste pour mon terrain, ça allège pas mal les choses. Après, faut voir ce que dit la loi exactement, pour être sûr de ne pas être hors clous en cas de contrôle. J'imagine que ça dépend aussi de l'utilisation précise qu'on en fait.
En creusant un peu, j'ai vu qu'en réalité, pour un tracteur utilisé uniquement dans le cadre d'une exploitation agricole, les règles peuvent être un peu différentes. Apparemment, il faut quand même une immatriculation si on l'utilise sur la voie publique, même juste pour traverser une route. Et pour l'immatriculation, la carte grise est bien sûre nécessaire. J'ai lu que le prix est d'environ 13,76 euros, mais ça doit dépendre des régions et du type de tracteur, j'imagine.
Ce qui est sûr, c'est que les démarches se font maintenant en ligne, via l'ANTS, ou alors en passant par un professionnel habilité. Et là, apparemment, les documents à fournir varient selon qu'on est un particulier ou une exploitation agricole. C'est un peu le flou artistique tout ça.
En tout cas, merci pour vos premières pistes, je vais continuer à me renseigner et je vous tiendrai au courant de mes avancées. Si quelqu'un a d'autres infos ou des retours d'expérience, je suis preneur !
Bah tiens nous au jus, ça peut servir à d'autres, et puis j'aime bien savoir comment les histoires finissent. Perso, j'irai pas trop me prendre la tête si c'est que pour ton terrain, mais bon, chacun son truc.
Merci beaucoup Ibrahima et Ronin pour votre aide et vos conseils ! 🙏 Je vais explorer toutes ces pistes et je vous tiendrai informés de la suite. C'est super d'avoir une communauté comme celle-ci pour s'entraider.😊
C'est bien que tu sois revenu donner des nouvelles, Gül51. L'esprit communautaire, c'est important pour s'entraider.
Ronin a raison sur un point : si c'est uniquement pour un usage sur ton terrain, la question de l'immatriculation se pose moins. Ceci dit, il faut quand même être prudent. Même si l'utilisation est limitée à ton terrain, il y a toujours le risque d'un contrôle inopiné, ou d'un souci quelconque qui pourrait te mettre en difficulté si tu n'es pas en règle. Disons que le risque est faible, mais il existe.
Et comme tu l'as souligné, si jamais tu dois emprunter la voie publique, même sur une très courte distance, l'immatriculation devient nécessaire. Et là, retour à la case départ avec la carte grise... D'ailleurs, concernant le prix que j'avais mentionné (13,76 euros), il est fort probable qu'il s'agisse uniquement de la taxe fixe, et qu'il faille ajouter d'autres taxes en fonction du type de tracteur et de sa puissance. Donc, méfiance sur ce point, le coût final pourrait être supérieur.
Pour les démarches en ligne via l'ANTS, c'est vrai que ça peut paraître un peu complexe au premier abord. Mais en général, si tu as tous les documents nécessaires, ça se fait assez bien. L'alternative, c'est de passer par un professionnel habilité, comme mentionné. Ça représente un coût supplémentaire, mais ça peut te faire gagner du temps et t'éviter des complications. N'hésite pas à comparer les prix et les services proposés par différents professionnels avant de faire ton choix.
En tout cas, tiens-nous informé de tes décisions et des démarches que tu entreprendras. Ton retour d'expérience sera précieux pour d'autres personnes qui pourraient se trouver dans la même situation. Et n'hésite pas si tu as d'autres questions !
Bien dit.
Clair et précis comme d'hab, Ibrahima. C'est vrai que l'ANTS, c'est pas toujours simple la première fois, mais une fois qu'on a pigé le truc, ça roule. Et comme tu dis, faut bien se renseigner sur le coût total, parce que les taxes, ça peut vite chiffrer...
Exactement! Faut pas hésiter à bien se renseigner avant de se lancer... 😅
Je confirme, bien se renseigner, c'est la base. 😉 Après, ANTS ou pro, ça dépend du temps qu'on a et du budget. 🚜